Mentions Légales

1 - Édition du site

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Propriétaire du site : Pare Choc – Contact : contact@cieparechoc.com – Adresse : 61, rue de la Garde 69360 Communay.

Identification de l’entreprise : Pare Choc Association loi 1901  – SIREN : 429 544 331 00045 –  Licences : 2/1067677 3/1067678 – Adresse postale : 61, rue de la Garde 69360 Communay

Directeur de la publication : Gilles Barthélemy – Contact : 06 11 22 57 38.

Hébergeur : OVH SAS – 2 rue Kellermann – BP 80157 – 59053 Roubaix Cedex 1 – Téléphone : 1007

Webmaster : Charlotte Bébin

2 - Propriété intellectuelle et contrefaçons.

Pare Choc est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

3 - Limitations de responsabilité.

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Pare Choc décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur https://www.cieparechoc.com/.

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5 - Droit applicable et attribution de juridiction.

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